Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPIS DN
DANIAUX Serge Elie René

Numéro de dépôt :
1034788
Date de dépôt :
21/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Cusset

Présentation de la marque TAPIS DN

Déposée le 21 novembre 1977 par DANIAUX Serge Elie René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cusset), la marque française « TAPIS DN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANIAUX Serge Elie René, domicilié(e) 48, Allée des Ailes 03200 VICHY. - France.

La marque TAPIS DN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TAPIS DN est expirée depuis le 21 novembre 1987.

DANIAUX Serge Elie René a également déposé les autres marques suivantes : DN MEUBLES


DANIAUX Serge Elie René - 48, Allée des Ailes 03200 VICHY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Produits d'entretien à usages multiples.